Votre contrat auto ou moto arrive à échéance ? Votre prime sera recalculée, à la hausse ou à la baisse, en fonction notamment des sinistres que vous avez déclarés. Les bons conducteurs seront donc récompensés.

Chaque année à l'échéance anniversaire de votre contrat d'assurance auto ou moto, la prime est recalculée en fonction notamment des sinistres que vous avez déclarés. L’automobiliste qui ne cause pas d’accidents bénéficie d’un bonus : sa cotisation d’assurance est réduite. L’automobiliste responsable d’un accident est pénalisé d’un malus : sa cotisation est majorée.

Les contrats concernés

La clause de bonus-malus s'applique à tous les contrats d'assurance des véhicules à moteur. Il existe toutefois quelques exceptions : les cycles, tricycles ou quadricycles à moteur dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3 ; les tracteurs agricoles et machines agricoles automotrices et leurs remorques, les matériels forestiers, les matériels de travaux  publics, les matériels des services de secours et de lutte contre l’incendie.

Les accidents retenus

Les accidents retenus sont les sinistres qui ont eu lieu pendant la période d’un an précédant de deux mois l’échéance annuelle du contrat. Ainsi, pour un contrat venant à échéance le 1er octobre, il s'agit des sinistres survenus entre le 1er août de l’année précédente et le 31 juillet de l’année en cours. Les accidents retenus pour le malus sont ceux pour lesquels l'un des conducteurs du véhicule assuré est partiellement ou entièrement responsable. L'automobiliste peut avoir un malus, même s'il ne se sent pas responsable de l'accident, par exemple s'il heurte un animal sauvage, ou si son véhicule est endommagé par la chute d'un arbre, et que ces événements ne sont pas considérés comme cas de force majeure.
En revanche, il aura un bonus si l'accident est imputable à un cas de force majeure, à la victime ou à un tiers. Il en va de même des accidents provoqués par un voleur ou par une personne qui conduit le véhicule à l'insu de son propriétaire ou des conducteurs désignés dans le contrat.

Calcul des coefficients

Bonus et malus sont exprimés par des coefficients de réduction ou de majoration (compris entre 0.50 et 3.50). L’avis d’échéance mentionne le montant de la cotisation de référence qui correspond au tarif de base de la société d’assurances.
Chaque année, cette cotisation est multipliée par un coefficient de bonus-malus. Sans bonus ni malus, le coefficient est de 1 ; il est inférieur à 1 en cas de bonus et supérieur à 1 en cas de malus.
Chaque année, sans sinistre engageant la responsabilité de l’assuré, il y a une réduction de 5 % de ce coefficient. Pour calculer le nouveau coefficient, il suffit de multiplier celui de l’année précédente par 0.95. Le maximum est fixé à 0.50, ce qui correspond à un bonus de 50 %.

1 année sans accident responsable
    = 1.00 x 0.95 = 0.95 de Bonus

2 années sans accident responsable
    = 0.95 x 0.95 = 0.90 de Bonus

3 années sans accident responsable
    = 0.90 x 0.95 = 0.85 de Bonus

4 années sans accident responsable
    = 0.85 x 0.95 = 0.80 de Bonus

5 années sans accident responsable
    = 0.80 x 0.95 = 0.76 de Bonus

6 années sans accident responsable
    = 0.76 x 0.95 = 0.72 de Bonus

7 années sans accident responsable
    = 0.72 x 0.95 = 0.68 de Bonus

8 années sans accident responsable
    = 0.68 x 0.95 = 0.64 de Bonus

9 années sans accident responsable
    = 0.64 x 0.95 = 0.60 de Bonus 

10 années sans accident responsable
    = 0.60 x 0.95 = 0.57 de Bonus

11 années sans accident responsable
    = 0.57 x 0.95 = 0.54 de Bonus   

12 années sans accident responsable
    = 0.54 x 0.95 = 0.51 de Bonus

13 années sans accident responsable
    = 0.51 x 0.95 = 0.48 PLAFONNÉ à 0.50 de Bonus

Tout accident dont l’assuré est totalement responsable entraîne une majoration de 25 % du coefficient précédemment appliqué. On obtient le nouveau coefficient en multipliant le précédent par 1.25. Si un automobiliste provoque plusieurs accidents au cours de la même année, le coefficient de son bonus ou de son malus est multiplié par 1.25 autant de fois qu'il y a eu d’accidents, sans pouvoir excéder 3.50. Aucune majoration n’est toutefois appliquée à la suite du premier accident responsable survenu alors que l’automobiliste a bénéficié d’un bonus de 50 % pendant au moins trois ans (ces dispositions ne s’appliquent qu’une fois).

Pour en savoir plus, n'hésitez pas à joindre votre conseiller.